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La Charte des Chapters du HOG est le document qui définit
les relations entre le Chapter local, le
Concessionnaire parrain et le HOG. Les articles de la Charte lient
les parties.
Il est de la responsabilité du Concessionnaire parrain de
s'assurer que le Chapter satisfait aux
exigences stipulées par le HOG dans la Charte. Le directeur et
les autres membres du bureau
doivent s'en tenir à la Charte du HOG pour toutes les
activités commerciales et autres activités du
Chapter.
Préambule intégral
Le Harley Owners Group (HOG) est une organisation fondée et
parrainée par Harley-Davidson
Motor Compagnie. Le groupe s'est constitué pour offrir des
avantages aux pilotes de motos et
des services aux enthousiastes de Harley-Davidson dans le monde
entier, et pour développer des
relations étroites entre le pilote de Harley-Davidson, le
concessionnaire Harley-Davidson et
Harley-Davidson Motor Compagnie.
La possibilité de créer un Chapter indépendant
affilié au Harley Owners Group a pour but de
rassembler les membres qui ont un intérêt commun pour la
promotion des activités du motocyclisme.
L'objectif de chaque Chapter est de promouvoir un enthousiasme accru
pour le pilotage des motos
Harley-Davidson. Le Chapter devra être une organisation
centrée sur la famille et apolitique.
L'Article 1:
Reprend le message sur les objectifs signifiés dans le paragraphe précédent.
L'Article2:
Concerne le parrainage du Chapter: seul un concessionnaire officiel peut parrainer un Chapter
du HOG et un seul. De plus il est précisé que le Concessionnaire parrain a entière autorité sur le Chapter.
L'Article3:
Concerne l'affiliation du Chapter au HOG; tous les ans cette demande d'affiliation doit être renouvelée.
L'Article 4:
Défini le nom et l'affiliation d'un Chapter. Le Chapter accepté au HOG doit adhérer aux principes de la Charte. Le HOG, à sa seule discrétion, peut mettre fin à l'affiliation d'un Chapter au HOG.
L'Article 5:
Institue le bureau du Chapter. Obligatoirement; un Directeur; un Directeur adjoint; un Trésorier et un Secrétaire. Le Concessionnaire parrain pourra assumer tout ou partie de la fonction d'un membre du bureau, c'est également ce dernier qui
sélectionne les membres du bureau et qui décide éventuellement de la durée de leur mandat. Les autres fonctions du bureau dites
discrétionnaires, sont affectées en fonction des besoins du Chapter.
L'Article 6:
Concerne l'adhésion d'un membre au Chapter local, essentiellement être membre du HOG. Une adhésion au HOG arrivant à expiration met fin à l'adhésion au Chapter. Il est de la responsabilité de chaque Chapter local de s'assurer que les membres du Chapter possèdent une adhésion en cours de validité auprés du HOG. L'adhésion au Chapter doit être renouvellée chaque année. A sa seule discrétion, le Concessionnaire parrain pourra mettre fin à l'adhésion d'une personne au Chapter.
L'Article 7:
Concerne la cotisation annuelle; elle peut être fixée par le concessionnaire parrain.
L'Article 8:
Trés bref, parle des activités du Chapter qui devront être sa seule responsabilité, qui ne devront en aucun cas impliquer la Cie Harley-Davidson, le HOG, la concession locale Harley-Davidson.
L'Article 9:
Concerne les publications du Chapter, elles doivent être approuvées par le Concessionnaire parrain.Une copie devant être adressée au bureau de HOG.
L'Article 10:
Concerne les marques déposées, les logos HD et HOG, les conditions d'utilisation et les restrictions.
L'Article 11:
Concerne le statut particulier du Chapter et son approbation par le HOG, il doit suivre au plus prés la Charte des Chapters Locaux.
exemple: L'Alsace Chapter prévoit dans son statut, afin d'être en conformité de gestion.
Avec la loi locale Alsace-Lorraine, dêtre géré associativement et financièrement par une association type 1901 appelée "Alsace Harley Développement".
Ces caractéristiques ont été déposées au HOG Europe en 1994, dès la création de L'Alsace Chapter France.
L'Article 12:
Prévoit la possibilité d'amendements aux articles de la Charte.
L'Article 13:
Concerne les décaissement en cas de dissolution ou de liquidation définitive du Chapter; pour L'Alsace Chapter cela entre dans le cadre de l Association gestionnaire et ne concerne pas le HOG.
L'Article 14:
Définit le Chapter comme une entité indépendante et responsable renonçant au droit de recours. Les membres assument leur loisir volontairement et assurent leurs propres risques, ils renoncent aux recours contre la Cie HD, le HOG, le Concessionnaire parrain, ses filiales et ses distributeurs, leurs employés, leurs agents
etc...(sic la Charte). En France, c'est au procureur de la république de décider si une plainte est recevable....
L'Article 15:
Fait état de la comptabilité de la Charte des Chapters Locaux avec la législation locale.
L'Article 16:
Définit les différentes polices d'exploitations du Chapter, notamment:
- La fin du parrainage par le concessionnaire
- La révocation d'une adhésion d'un membre à la Charte
- L'éventuel remboursement de la cotisation d'un membre (statut du Chapter et selon le cas)
- La publication obligatoire par le Chapter de 6 bulletins circulaires par an (ou courrier informel)
- L'obligation du Chapter de réaliser au moins un évènement par an
(Article 16-4: Tout Chapter qui ne réalise aucun
évènement, ou qui ne publie pas six bulletins
circulaires par an, verra sa reconnaissance d'organisme
affilié au HOG abrogée.)
Maintenant, à chacun d'entre-vous de vous faire une
idée de ce qu'est un Chapter du HOG.
On peut déduire que l'important est le sérieux,
définissant avant tout le plaisir de rouler en
Harley-Davidson dans une atmosphére conviviale, aux
idées de loisirs partagées entre tous,
mais à l'Unité du Chapter seule et
entière.
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